Jeudi 30 juin : Rapport d'étape sur la sécurité nucléaire

Jeudi 30 juin 2011

Présentation du rapport d'étape sur "La sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir" par M. Claude Birraux, Président de l'OPECST, M. Bruno Sido, sénateur, Premier vice-président, co-rapporteur et M. Christian Bataille, député, co-rapporteur 


Communiqué de presse

Rapport d'étape

Recommandations du rapport d'étape

16 juin : Audition, ouverte à la presse, sur "la transparence en matière de sûreté nucléaire"

- Compte-rendu de l'Audition ouverte à la presse du 16 juin sur "la transparence en matière de  sûreté nucléaire" : [html] 
- Vidéo de l'audition : [html]

- Accéder au programme : [pdf]




Sénat
Salle Medicis

31 mai : Audition, ouverte à la presse, sur "L'organisation de la sécurité nucléaire"

©Assemblée nationale
Salle Lamartine

- Compte-rendu de l'Audition ouverte à la presse du 31 mai sur "L'organisation de la sécurité nucléaire" : [html] 
- Vidéo de l'audition : [html]

- Accéder au programme : [pdf]

24 mai : Audition, ouverte à la presse, sur les protections des réacteurs nucléaires

©Assemblée nationale
Salle Lamartine

- Compte-rendu de l'Audition ouverte à la presse du 24 mai sur « les protections des réacteurs nucléaires »  : [html] 
- Vidéo de l'audition : [html]

- Accéder au programme : [pdf]

19 mai : Audition ouverte à la presse sur " Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels"

Salle Victor Hugo
(Assemblée nationale)

Compte-rendu de l'Audition ouverte à la presse du Jeudi 19 mai sur « la gestion de crise suite à un accident nucléaire »  : [html]

Accéder au programme : [pdf]

13 mai : Audition ouverte à la presse à Lille sur la gestion de crise en cas d’accident nucléaire

Compte rendu de l'audition, ouverte à la presse, sur la gestion de crise en cas d’accident nucléaire, à la Préfecture du Nord-Pas-de-Calais (Lille) : [pdf]

5 mai : Audition publique ouverte à la presse sur « la gestion de crise suite à un accident nucléaire »

Salle Victor Hugo
(Assemblée nationale)

Compte-rendu de l'Audition publique du Jeudi 5 mai sur « la gestion de crise suite à un accident nucléaire »  : [pdf]

Accéder au programme : [pdf]

Comité d'experts

La composition du Comité d'experts est disponible à partir de l'onglet "Composition du comité d'experts".

Compte rendu de la réunion du 14 avril

En première partie, le point d’information sur l’accident de Fukushima par M. Thomas Houdré, directeur des centrales nucléaires de l’Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) 

En deuxième partie, la présentation de l’étude de faisabilité sur « la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir », par MM. Bruno Sido, sénateur, Premier vice-président de l’OPECST et Christian Bataille, député
 

Le compte-rendu intégral de la réunion du 14 avril est disponible :
http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-oecst/10-11/c1011010.asp

Résumé de la réunion du 14 avril

Accéder au communiqué sur le site du Sénat :
http://www.senat.fr/presse/cp20110414.html

Dans sa composition élargie à 8 députés et 8 sénateurs, membres des commissions compétentes du Sénat et de l’Assemblée nationale, l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) s’est réuni, sous la présidence de M. Claude Birraux, député, président, le jeudi 14 avril au Sénat.

Il a adopté les propositions de ses rapporteurs, M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président (Haute-Marne, UMP) et M. Christian Bataille, député (Nord, SRC), consistant à traiter en deux temps la saisine qui lui a été confiée sur « la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir ».

• Un premier rapport d’étape, consacré à la sûreté des installations nucléaires sera présenté à la fin du mois de juin.

• Le rapport définitif, plus spécifiquement consacré à l’avenir de la filière, sera présenté à la fin de l’année.

Pour la première phase de son étude, l’Office a adopté les méthodes de travail suivantes :
 – six auditions publiques, ouvertes à la presse, dont une se tiendra à Lille sur les dispositions prévues pour protéger les populations en cas d’accident nucléaire ;
 – cinq visites de sites d’installations nucléaires et une visite de site d’industries liées à la filière ;

Sur la base du programme de travail suivant :

Jeudi 5 mai	Assemblée nationale (salle Victor Hugo)
9 h / 13 h	Audition publique sur « la gestion de crise suite à un accident nucléaire »
Lundi 9 mai	Site nucléaire à Nogent-sur-Seine (Aube)
11 h / 19 h	Déplacement sur site à Nogent-sur-Seine (Aube)
Jeudi 12 mai + Vendredi 13 mai matin	Gravelines (Nord) + Préfecture du Nord-Pas-de-Calais (Lille)
Jeudi 12 mai Vendredi 13 mai : 9 h / 13 h	Déplacement sur site à Gravelines (Nord) Audition publique sur la gestion de crise  à la Préfecture du Nord-Pas-de-Calais (Lille).
Lundi 16 mai	Le Creusot et Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)
Journée	Visite des installations de fabrication des cuves des réacteurs nucléaires au Creusot et à Chalon-sur-Saône.
Jeudi 19 mai	Sénat - 15, rue de Vaugirard (salle Medicis)
9 h / 13 h	Audition publique sur « les risques naturels majeurs en France »
Vendredi 20 mai	Flamanville - La Hague
Journée	Déplacement à Flamanville-La Hague
Mardi 24 mai	Assemblée nationale (salle Lamartine)
16 h / 20 h	Audition publique sur « la protection du cœur et des circuits critiques d’un réacteur »
Vendredi 27 mai	Déplacement dans la Drôme
Journée	Visites de sites : centrale nucléaire du Tricastin, Usine Eurodif, Pierrelatte
Mardi 31 mai	Sénat - 15, rue de Vaugirard (salle Medicis)
16 h 30 / 20 h	Audition publique sur « l’organisation de la sûreté nucléaire »
Vendredi 10 juin	Fessenheim (Haut-Rhin)
Journée	Visite du site nucléaire de Fessenheim
Jeudi 16 juin	Assemblée nationale (salle Lamartine)
14 h / 18 h	Audition publique sur « la transparence en matière de sûreté nucléaire »
Jeudi 30 juin	Sénat - Salle Medicis
9 h 30	Présentation du rapport sur la sûreté nucléaire

Désignation des huit membres de l'Assemblée nationale

Les travaux de l’OPECST seront élargis à huit députés de la Commission des affaires économiques et de la Commission du développement durable de l’Assemblée nationale ainsi que huit sénateurs de la Commission de l’économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat.

Les nominations sont en cours.

I. Les députés membres de la Commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale

- Pour le groupe UMP

M. Jean-Claude Lenoir
http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/1942.asp
http://www.jeanclaudelenoir.com/

M. Franck Reynier
 http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/331442.asp
http://www.franck-reynier.fr/









  

- Pour le groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

M. Jean-Louis Gagnaire
http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/332636.asp
http://www.jlgagnaire.com/









II. Les députés membres de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale


- Pour le groupe UMP

M. Paul Durieu
http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/1221.asp

M. Jacques Le Nay
http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/1883.asp












- Pour le groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

 M. Philippe Plisson
http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2430.asp
http://www.philippeplisson.net/









- Pour le groupe Gauche démocrate et républicaine

M. Yves Cochet
http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/885.asp
http://www.yvescochet.net

Désignation des huit membres du Sénat

Les travaux de l’OPECST seront élargis à huit députés de la Commission des affaires économiques et de la Commission du développement durable de l’Assemblée nationale ainsi que huit sénateurs de la Commission de l’économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat.

Les huit sénateurs membres de la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat sont :

- Pour le groupe UMP


 M. Ladislas Poniatowski  
 http://www.senat.fr/senateur/poniatowski_ladislas98050t.html

M. Alain Houpert
http://www.senat.fr/senateur/houpert_alain08069g.html

Mme Élisabeth Lamure 
http://www.senat.fr/senateur/lamure_elisabeth04049k.html 










 - Pour le groupe de l'Union centriste

M. Jean-Claude Merceron
http://www.senat.fr/senateur/merceron_jean_claude04083m.html











 - Pour le groupe du RDSE
 

M. Jean-Marie Bockel 
http://www.senat.fr/senfic/bockel_jean_marie04040a.html 











 - Pour le groupe socialiste

 
M. Didier Guillaume  
http://www.senat.fr/senfic/guillaume_didier08016s.html

M. Michel Teston 
http://www.senat.fr/senfic/teston_michel98037w.html
http://www.michelteston.fr/









- Pour le groupe CRC-SPG

M. Jean-Claude Danglot 
http://www.senat.fr/senfic/danglot_jean_claude07001f.html

M. Bruno Sido fait le point sur les centrales nucléaires françaises.

La vidéo est disponible à l'adresse suivante : 
http://videos.senat.fr/video/videos/2011/video8189.html

Première réunion

©Assemblée nationale

L’Office, auquel seront associés 8 députés et 8 sénateurs désignés par les commissions permanentes compétentes, se réunira le jeudi 14 avril prochain à 9 heures 30 en vue d’examiner l’étude de faisabilité et le programme de travail relatifs à cette saisine.

Audition du collège de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

©ASN

 L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a auditionné, mercredi 30 mars 2011, le collège de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), et son président, M. André-Claude Lacoste, à l’occasion de la présentation par cette Autorité de son quatrième rapport annuel d’activité : « L’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2010 ».

L’ASN a jugé qu’au vu des 1 964 inspections effectuées sur le terrain, dont 25 % de manière inopinée, le niveau de sûreté nucléaire et de la radioprotection en France demeurait d’un niveau « assez satisfaisant » en 2010, même si on compte 1 107 incidents dont trois de niveau 2 (la saisie à la main d’un objet radioactif à Chinon, la perforation d’un gant de protection à La Hague, l’altération d’une source au cobalt lors d’une opération de réparation d’un appareil de gammagraphie à l’usine Fleursmetal dans la Loire).

L’utilisation des techniques de radiologie en milieu médical demeure un sujet de préoccupation, en raison de la carence en praticiens formés, dont un programme assure cependant désormais progressivement l’augmentation des effectifs (430 fin 2010, 600 fin 2012).

L’ASN s’inquiète de l’exposition croissante au rayonnement du fait des traitements médicaux, d’un niveau déjà très critique aux États-Unis et au Japon. En France, l’enjeu est d’orienter vers les outils d’imagerie par résonance magnétique (IRM) plutôt que vers les scanners qui délivrent des doses atteignant jusqu’à 20 mSv. Les sociétés savantes sont mobilisées pour sensibiliser les praticiens, mais il faudrait investir dans la création d’IRM.

S’agissant de la situation à la centrale nucléaire de Fukushima, M. André-Claude Lacoste a prévenu que la maîtrise de la situation, par le rétablissement du refroidissement des combustibles via une circulation continue d’eau douce, prendrait au mieux plusieurs semaines, sinon des mois, et que la zone concernée serait contaminée pour plusieurs années, voire des décennies. Il a rappelé le contexte dramatique créé par le double choc du séisme et du tsunami, qui accroît la difficulté du recueil d’informations.

Il a observé que le débat sur le niveau exigeant de sûreté de l’EPR, auquel serait imputable le surcoût responsable de la perte du marché d’Abou Dhabi fin 2009, relevait désormais d’un « autre monde », et a constaté par ailleurs les obstacles évidents à un contrôle sur la vente éventuelle, par certains pays, de réacteurs « low cost ».

Les centrales nucléaires françaises de 900 MWe atteignent leur trentième année, et la troisième visite décennale s’est déjà conclue par une autorisation de prolongation pour Tricastin 1. L’ASN adopte en ce domaine une démarche d’analyse au cas par cas ; une autorisation de poursuite d’activité n’empêche pas ultérieurement une poursuite de contrôle en activité. Toute visite décennale s’accompagne d’une mise à niveau de la sûreté. En Allemagne, en revanche, la gestion de la prolongation des centrales se révèle plus politique que technique, avec des « stop and go » assez déroutants pour les opérateurs.

La vidéo de cette audition est consultable à l’adresse suivante :

http://www.assemblee-nationale.tv/chaines.html?media=2415&synchro=0

Le compte-rendu intégral est disponible à l'adresse suivante :
http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-oecst/10-11/c1011010.asp#P5_117

Le site de l'ASN consacré à la crise au Japon :
http://japon.asn.fr/

Le communiqué de presse de l'ASN : 
http://www.asn.fr/index.php/Site-de-l-ASN-Special-Japon/Communiques-de-presse

Désignation des rapporteurs

Lors de sa réunion du mercredi 30 mars 2011, antérieurement à l’audition du collège de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a nommé deux rapporteurs qui seront en charge de l’étude sur « la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir », issue d’une saisine conjointe du Bureau de l’Assemblée nationale et de la commission de l’Économie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire du Sénat.

Ces deux rapporteurs sont :

-   M. Bruno Sido (UMP, Haute-Marne), premier vice-président de l’Office, sénateur,

-   M. Christian Bataille (SOC., Nord), député.

©Sénat

 Plus d'informations sur M. Bruno Sido, premier Vice-Président de l'OPECST, sénateur de Haute-Marne :

- sur le site du Sénat :

http://www.senat.fr/senateur/sido_bruno01058x.html

©Assemblée nationale

Plus d'informations sur M. Christian Bataille, député du Nord :

- sur le site de l'Assemblée nationale : 

http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/394.asp

- sur son site personnel :

http://www.christianbataille.org/

Réunion conjointe, ouverte à la presse, de l'OPECST, des commissions des affaires économiques, du développement durable de l'AN et du Sénat sur la crise au Japon

©Assemblée nationale
(Salle Lamartine)

Réunion conjointe, ouverte à la presse, de l'OPECST, des commissions des affaires économiques, du développement durable de l'AN et du Sénat - mercredi 16 mars 2011 à 15h30 en salle Lamartine.

 


Participants

Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, Ministre de l’Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement
M. Eric Besson, Ministre auprès de la ministre de l’Economie, des finances et de l’industrie, chargé de l’Industrie, de l’énergie et de l’économie numérique
M. André-Claude Lacoste, Président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN).
Mme Agnès Buzyn, Présidente du conseil d’administration de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN.
M. Jacques Repussard, Directeur général de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN).
M. Bernard Bigot, Administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA).
M. Luis Echavarri, Directeur général de l'Agence pour l'énergie nucléaire de l'OCDE (AEN).
Mme Anne Lauvergeon, Présidente du directoire d'Areva;
M. Henri Proglio, Président directeur général d’EDF.
M. Henri Revol, Président du Haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire (HCTISN).

La vidéo de cette réunion est consultable à l’adresse suivante :

http://www.assemblee-nationale.tv/chaines.html?media=2353&synchro=0

Le compte rendu intégral de cette réunion est disponible à l'adresse suivante :
http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-oecst/10-11/c1011008.asp#P2_90